Conseil Municipal du 22 janvier 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W26 Page 076Séance du 22 Janvier 1988 - Registre 137W26 Page 076 - Délibération
137W26 Page 077Plan de formation - Registre 137W26 Page 077 - Délibération
137W26 Page 082Personnel communal - Transformation de poste|-|Revalorisation du salaire de Chef de cabinet du Maire - Registre 137W26 Page 082 - Délibération
137W26 Page 083Convention avec la chambre des métiers de Meaux pour l'utilisation de locaux communs résidentiels - Registre 137W26 Page 083 - Délibération
137W26 Page 084Location aux ASSEDIC de Seine et Marne d'un local rue A. CAILLOU - Registre 137W26 Page 084 - Délibération
137W26 Page 085Approbation d'un avenant au contrat d'entretien avec la compagnie BULL pour extension d'un mini-ordinateur - Registre 137W26 Page 085 - Délibération
137W26 Page 086Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié présentée par un commerçant - Registre 137W26 Page 086 - Délibération
137W26 Page 087Rémunération pour certaines activités d'animation au service jeunesse - Registre 137W26 Page 087 - Délibération
137W26 Page 088Formation stagiaires T.U.C. - Registre 137W26 Page 088 - Délibération
137W26 Page 089Transports spéciaux scolaires - Approbation d'un contrat avec la société des Cars MARIETTE - Registre 137W26 Page 089 - Délibération
137W26 Page 090Avenants N° 7 aux contrats passés avec la société des Cars MARIETTE et de la société des autocars BOURDIN relatifs à des services spéciaux de transports d'élèves - Registre 137W26 Page 090 - Délibération
137W26 Page 093Programme 1988 de sécurité routière - Demande de subvention régionale - Registre 137W26 Page 093 - Délibération
137W26 Page 094Eclairage public - Programme 1987 - 2ème tranche approbation du D.C.E. - Registre 137W26 Page 094 - Délibération
137W26 Page 095Voirie communale - Programme 1988 - 1ère tranche approbation du D.C.E. - Registre 137W26 Page 095 - Délibération
137W26 Page 097Renouvellement d'une demande de subvention pour l'exploitation d'une ligne T.U.C. - Registre 137W26 Page 097 - Délibération
137W26 Page 099Convention avec la T.U.C. pour la ligne du soir desservant les quartiers périphériques - Registre 137W26 Page 099 - Délibération
137W26 Page 100Voirie communale - Réfection de l'avenue des Martyrs de Chelles - 2ème tranche - Demande de subvention - Registre 137W26 Page 100 - Délibération
137W26 Page 101Convention visant à l'exploitation des ressources financières du stade M. GROUSELLE - Registre 137W26 Page 101 - Délibération
137W26 Page 103Acquisition terrains Fougerolles en zone industrielle - Registre 137W26 Page 103 - Délibération
137W26 Page 105Adjonction d'une carte GA à installation téléphonique - Registre 137W26 Page 105 - Délibération
137W26 Page 106Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W26 Page 106 - Délibération
137W26 Page 108Questions diverses - Registre 137W26 Page 108 - Délibération